Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANTEZ
BAUD, société anonyme

Numéro de dépôt :
3163491
Date de dépôt :
10/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2012
FRANTEZ de BAUD

Présentation de la marque FRANTEZ

Déposée le 10 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) BAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANTEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-24 du 14 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAUD domicilié(e) 2 route du Plessis, ,94434 CHENNEVIERES-SUR-MARNE CEDEX - 94434 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 265 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH ET ASSOCIES domicilié(e) 2, square de l'avenue du bois,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque FRANTEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANTEZ est expirée depuis le 10 mai 2012.

BAUD a également déposé les autres marques suivantes : GRIOTTES BISONTINES DE BAUD , B-BOUTIQUE , RICHESSES DE LA NATURE , RÔTICH'O , LES PAMPLEMOUSSES DE BAUD


BAUD, société anonyme - 2 route du Plessis, ,94434 CHENNEVIERES-SUR-MARNE CEDEX - 94434 - France - SIREN 414265165


BLOCH ET ASSOCIES - 2, square de l'avenue du bois,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24

Vins, spiritueux, liqueurs.